Loi n° 59.24 portant organisation de l’enseignement supérieur
Texte législatif relatif à l’organisation de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Lois et textes réglementaires
Retrouvez le cadre légal, le règlement intérieur et Textes législatifs et règlementaires relatifs à l’enseignement supérieur .
Documentation officielle
Bibliothèque réglementaire
Les documents sont proposés au format PDF. Vous pouvez les consulter directement dans votre navigateur ou les télécharger pour une lecture hors connexion.
Cadre légal et institutionnel
Loi-cadre n° 51.17 - Version française
Loi-cadre relative au système d’éducation, de formation et de recherche scientifique.
Loi-cadre n° 51.17 - Version arabe
Version arabe de la loi-cadre relative au système d’éducation, de formation et de recherche scientifique.
Règlement intérieur de la FSTH
Règlement intérieur de la Faculté des Sciences et Techniques d’Al Hoceima du 28 juin 2016.
Normes pédagogiques nationales
Arrêté n° 23.1886 du 1er août 2024 - Cycle Doctorat
Cahier des normes scientifiques et pédagogiques nationales du cycle de doctorat.
Arrêté n° 25.1452 du 26 juin 2025 - Cycle Ingénieur
Cahier des normes pédagogiques nationales du cycle Ingénieur.
Arrêté n° 25.1454 du 26 juin 2025 - Cycle LST
Cahier des normes pédagogiques nationales du cycle Licence en sciences et techniques.
Arrêté n° 25.2988 du 26 décembre 2025 - Cycle MST
Cahier des normes pédagogiques nationales du cycle Master en sciences et techniques.